Conditions Générales

1. Définitions

• "Client" désigne toute personne physique ou morale qui utilise les services de zelvitronspace.
• "Contenu" désigne toute information, texte, graphique, logo, image, audio, vidéo ou autre matériel qui apparaît sur notre site web.
• "Services" désigne les services comptables et financiers fournis par zelvitronspace.
• "Site web" désigne le site web de zelvitronspace accessible à l'adresse www.domain.fr.
• "Nous", "Notre", "Nos" désigne zelvitronspace.
• "Vous", "Votre", "Vos" désigne l'utilisateur ou le client de nos services.

2. Services

zelvitronspace offre une gamme de services comptables professionnels, comprenant notamment :

• Tenue de comptabilité et préparation des états financiers
• Services fiscaux et déclarations fiscales
• Conseil en gestion financière
• Audit et révision comptable
• Services de paie et gestion des ressources humaines

La nature exacte, l'étendue et les livrables des services seront déterminés dans un contrat ou une lettre de mission distinct(e) convenu(e) entre zelvitronspace et le client.

3. Utilisation du site web

En utilisant notre site web, vous acceptez de :

• Ne pas utiliser notre site web d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou interférer avec l'utilisation du site par d'autres.
• Ne pas tenter d'accéder à des informations ou données non autorisées sur notre site web.
• Ne pas utiliser notre site web pour transmettre des virus informatiques ou d'autres codes, fichiers ou programmes malveillants.
• Ne pas utiliser notre site web pour des activités illégales ou non autorisées.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu de notre site web, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les téléchargements numériques et les compilations de données, est la propriété de zelvitronspace ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie quelconque de notre site web ou de son contenu sans notre autorisation écrite préalable.

5. Confidentialité des données

Notre politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles lorsque vous utilisez notre site web ou nos services. En utilisant notre site web ou nos services, vous consentez à ces pratiques.

6. Limitations de responsabilité

zelvitronspace s'efforce de maintenir les informations sur ce site web à jour et précises. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence du contenu de notre site web.

Dans la mesure permise par la loi applicable, zelvitronspace ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site web ou nos services.

7. Honoraires et paiements

Les honoraires pour nos services seront convenus entre zelvitronspace et le client et seront spécifiés dans le contrat ou la lettre de mission. Les modalités de paiement, y compris les délais et les méthodes de paiement, seront également détaillées dans ces documents.

zelvitronspace se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les modifications n'affecteront pas les contrats existants sans l'accord du client.

8. Résiliation

zelvitronspace peut résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de notre site web ou de nos services, sans préavis, pour toute conduite que nous jugeons, à notre seule discrétion, être en violation de ces conditions générales ou autrement préjudiciable.

Les clients peuvent résilier leur contrat de services conformément aux dispositions spécifiées dans leur contrat ou lettre de mission.

9. Modifications des conditions générales

zelvitronspace se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web. Votre utilisation continue de notre site web ou de nos services après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

10. Droit applicable et juridiction

Ces conditions générales sont régies par le droit français. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

11. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter :

zelvitronspace
123 Rue de Paris
75000 Paris, France
Email: contact@zelvitronspace.fr
Téléphone: +33 1 23 45 67 89