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Clause de Non-Responsabilité

Dernière mise à jour: 01/06/2024

Les informations contenues sur le site web de zelvitronspace sont fournies à titre informatif uniquement. Bien que nous nous efforcions de maintenir des informations précises et à jour, nous ne faisons aucune déclaration ou garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité de notre site web ou des informations, produits, services ou graphiques connexes contenus sur notre site web.

1. Utilisation à vos propres risques

Toute confiance que vous accordez aux informations présentes sur notre site web est strictement à vos propres risques. Nous ne serons en aucun cas tenus responsables de toute perte ou dommage, y compris, sans limitation, les pertes ou dommages indirects ou consécutifs, ou toute perte ou dommage que ce soit découlant de la perte de données ou de profits résultant de l'utilisation de notre site web.

2. Informations comptables et fiscales

Notre site web peut contenir des informations générales sur des sujets comptables et fiscaux. Ces informations sont fournies à titre informatif uniquement et ne constituent pas des conseils professionnels. Vous ne devriez pas agir ou vous abstenir d'agir sur la base de ces informations sans consulter un professionnel qualifié. Les questions comptables et fiscales sont complexes et dépendent souvent des circonstances particulières de chaque situation.

Nous vous recommandons vivement de consulter un de nos experts-comptables pour des conseils adaptés à votre situation spécifique.

3. Liens vers d'autres sites web

Notre site web peut contenir des liens vers d'autres sites web d'intérêt. Cependant, une fois que vous avez utilisé ces liens pour quitter notre site, vous devez noter que nous n'avons aucun contrôle sur ces autres sites web. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus responsables de la protection et de la confidentialité des informations que vous fournissez en visitant ces sites, et ces sites ne sont pas régis par la présente clause de non-responsabilité. Vous devriez faire preuve de prudence et consulter les déclarations de confidentialité applicables aux sites web en question.

4. Exactitude des informations

Nous nous efforçons de nous assurer que les informations sur notre site web sont correctes, mais nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude. Nous ne garantissons pas non plus que le site web restera disponible ou que le matériel sur le site web sera maintenu à jour.

5. Disponibilité du site web

De temps à autre, nous pouvons restreindre l'accès à certaines parties de notre site web, ou à l'ensemble de notre site web, aux utilisateurs. Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre site web est indisponible à tout moment ou pour toute période.

6. Virus et autres menaces

Nous ne garantissons pas que notre site web sera sécurisé ou exempt de bogues ou de virus. Vous êtes responsable de la configuration de votre technologie de l'information, de vos programmes informatiques et de votre plate-forme pour accéder à notre site web. Vous devez utiliser votre propre logiciel de protection contre les virus.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les conditions, garanties, représentations ou autres termes qui pourraient s'appliquer à notre site web ou à tout contenu qui y figure, qu'ils soient exprès ou implicites.

Nous ne serons pas responsables envers vous pour toute perte ou dommage, que ce soit par contrat, délit (y compris la négligence), violation d'une obligation légale, ou autrement, même si cela est prévisible, découlant de ou en relation avec :

  • L'utilisation de, ou l'incapacité d'utiliser, notre site web
  • L'utilisation de ou la confiance accordée à tout contenu affiché sur notre site web

8. Juridiction et loi applicable

Cette clause de non-responsabilité est régie par les lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à cette clause sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

9. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier cette clause de non-responsabilité à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur notre site web. Votre utilisation continue de notre site web après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

10. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant cette clause de non-responsabilité, veuillez nous contacter :

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123 Rue de Paris
75000 Paris, France
Email: contact@zelvitronspace.fr
Téléphone: +33 1 23 45 67 89

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